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Marques déposées par TONNOIR sébastien
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TOP BED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP BED
TONNOIR sébastien

Numéro de dépôt :
3905552
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
TOP BED de TONNOIR sébastien

Présentation de la marque TOP BED

Déposée le 16 mars 2012 par TONNOIR sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est TONNOIR sébastien domicilié(e) 5 rue du chateau - 27930 - FAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNOIR sébastien, M. TONNOIR sébastien domicilié(e) 5 rue du chateau - 27930 - FAUVILLE - France.

La marque TOP BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP BED est expirée depuis le 16 mars 2022.

TONNOIR sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Ciné Drone , PET-BED , ANIMADOG'S TECHNOLOGY


TONNOIR sébastien - 5 rue du chateau - 27930 - FAUVILLE - France


TONNOIR sébastien, M. TONNOIR sébastien - 5 rue du chateau - 27930 - FAUVILLE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Coussins ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.